Revenu Quebec utilise souvent le commentaire « conjoint » sur le site web et ses formulaires d’impot.
Ce commentaire fera reference a la personne avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans certains cas, il pourra egalement faire reference a un conjoint aussi. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez un conjoint aussi, c’est important de savoir De quelle fai§on remplir votre declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
La declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pourrez cocher si vous avez un conjoint de fait. Malheureusement, dans le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher nos cases «a un conjoint» ou «n’a aucun conjoint».
Si vous n’etes jamais marie mais avez un conjoint du coup, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 semaines, la periode de 12 mois n’est pas consideree comme ayant ete interrompue, et c’est la situation au dernier jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner la etat civil.
Prenons un exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur votre declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes pas consideres comme conjoints sur votre declaration fiscale, aussi si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les points forts d’avoir votre conjoint
Si vous avez votre conjoint aussi et avez coche la case « a 1 conjoint » sur ce declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date maternel, son numero d’assurance sociale et d’autres details a le theme sur la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres comme conjoints en vertu du code fiscal, vous pouvez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a la conjoint, vous devrez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles pour les regimes de retraite
Dans la situation des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au regime des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait seulement les conjoints aussi si vous vivez ensemble depuis bien trois ans. Pour etre reconnus tel conjoints, vous devez avoir vecu au sein d’ une relation conjugale pendant toute votre periode.
Prenons un exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis votre relation s’est transformee en liaison amoureuse lors d’la troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant les trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.
Il existe divers criteres d’admissibilite pour des couples non maries ayant des enfants. Si vous avez un enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble pour etre consideres tel conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.
Prenons un exemple, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec la mari depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes pas consideres tel des conjoints, alors que sugardaddymeet en ligne si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes gui?re considere comme le conjoint de ce conjoint de fait, aussi si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, a toutes les fins des regimes complementaires de retraite, comme les comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, la conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, c’est possible d’indiquer que vous avez un conjoint sur votre declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.
Demander des paiements de Soutien aux enfants
Pour calculer des paiements de Soutien a toutes les bambins ou les credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Dans ce cas, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Par contre, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres comme des conjoints, quel que soit depuis combien de moment vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob est votre comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Il a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, surtout celui de directeur financier en secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit quantite de articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a saisir et aide ses clients a prendre des meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.